Objet du Site : Vous aider dans votre approche du droit Européen en matière d’égalité et de non discrimination, avec un site facile à consulter, ou figurent tous les arrêts récents de la Cour en matière de discrimination
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Le travail fondamental de la Cour de Justice de l’Union Européenne (C.J.U.E.) est largement méconnu, alors qu’il est une pièce maîtresse dans l’interprétation et la structuration du Droit Européen. Cette méconnaissance est en grande partie due au fait que les arrêts ont une architecture complexe et que leur longueur peut rebuter.
Dans notre site, pour chaque arrêt de la cour il y a des fiches explicatives et claires. Il y a aussi des accès aux textes fondamentaux et, en tant que de besoin, de la doctrine. Le site peut rendre service aux juristes, au étudiants et à tout un chacun.
Nous proposont des outils facilitant compréhension et navigation :
1 – Des fiches courtes, (1 à 3 pages), reliées aux fiches complètes (3 à 6 pages), publiées dès la parution de l’arrêt sur le site « Curia » (site officiel de la CJUE). Ces fiches contiennent une brève description du raisonnement de la Cour et de la solution donnée. L’objectif est d’obtenir des renseignements succincts sur le fil d’actualité.
2 – Les « raisonnements de la Cour » développés dans la fiche complète, sont en plus découpés en fonction de concepts-mots-clefs qui résultent d’une analyse de la jurisprudence de la Cour les années précédents. Il y a 80 mots clefs concepts.
3 – Une entrée par le biais des 6 Directives règlementant la non discrimination et les inégalités.
Justice Européenne : égalité et non discrimination 